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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS
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BASSEREAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASSEREAU
BROUETTE PETIT FILS SA

Numéro de dépôt :
1600679
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque BASSEREAU

Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASSEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS domicilié(e) CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2176745) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR. P. BROUETTE domicilié(e) (dossier no 2176745) - France.

La marque BASSEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASSEREAU est expirée depuis le 29 juin 2010.

BROUETTE PETIT FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION


BROUETTE PETIT FILS SA - CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2176745) - France


MR. P. BROUETTE - (dossier no 2176745) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176745 - Publication au BOPI 2000-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jusdde fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.